Donations transgénérationnelles : décortiquons ensemble ce charabia

Force est de constater qu’aujourd’hui l’espérance de vie s’est allongée. En conséquence, nous conservons nos biens plus longtemps et à l’heure de la transmission, nos enfants sont déjà établis, avec leurs propres patrimoines. Ne serait-il pas opportun de donner à nos petits-enfants, qui eux n’ont généralement pas encore constitué de patrimoine ? Est-ce que nos enfants ne seraient pas plus sereins si nous créions déjà le patrimoine de leurs propres enfants ? Voilà l’utilité de la donation transgénérationnelle.

Ok, l’idée parait sympathique, mais concrètement, comment ça marche ? Et si un de mes enfants a un patrimoine convenable mais l’autre non comment puis-je faire ? Et du point de vue fiscal cela coute-t- il plus cher ?

Commençons par un petit rappel simple et rapide sur les concepts de donation VS donation partage :

DONATION : un acte par lequel je donne un ou plusieurs biens à une ou plusieurs personnes. exemple : j’ai deux enfants, j’ai deux biens. Je donne à mes enfants mes deux biens, ils sont en indivision sur le tout et ont chacun la moitié des deux biens.

DONATION PARTAGE : un acte par lequel je donne un ou plusieurs biens à chaque personne. exemple : j’ai deux enfants j’ai deux biens. Je donne un bien à l’un et un bien à l’autre.

Reprenons le sujet de la donation transgénérationnelle. Avec une donation (simple, pas une donation partage) nous pouvons donner directement à nos petits-enfants. Pour mémoire, ils bénéficient chacun d’un abattement fiscal de 31 865 € et chaque enfant 100 000 €. Il est possible de combiner les abattements fiscaux en donnant une partie à ses enfants et à ses petits enfants pour transmettre plus sans régler de droits et anticiper la transmission future de ses propres enfants.

Avec une donation partage nous pouvons « sauter » la transmission à son enfant afin que les petits-enfants bénéficient de l’abattement de leur parent. Exemple : mon fils a 100 000 € d’abattement, il passe son tour au profit de sa fille (ma petite-fille) qui bénéficiera donc de 100 000 € d’abattement au lieu de 31 865 €. Autre cas : si vous avez deux enfants, un sans enfant et un avec un enfant, et deux biens, vous pouvez donner à votre enfant un bien et à votre petit-enfant un bien.

Il y a autant de possibilités que de vie de famille, chaque vie est différente. Consultez votre notaire, il vous conseillera toujours selon votre situation.